Projet de loi impots

Impots sur le revenu

Article 1 : tout citoyen est imposable
Article 2 : l'impots est appliquer sur le salaire de l'individu
Article 3 : Le taux imposable est fixer a 5% la premiere année
Article 4 : Le taux imposable evolue a 7% la troisieme année
Article 5 : le taux imposable passe a 10% la cinquieme année
Article 6 : tout citoyens peut etre exhonerer d'impots s'il s'avere en deficite budgetaire
Article 7 : Tout cytoiens est dans l'obligation de payer son impots dans un delai de 1 mois
Article 8 : si l'article 7 n'est pas respecter l'accusée se vera majoré son impots de 3% tout les mois jusqu'a aquitement de la dette. dans le cas contraire l'etat de vera obligée de sesir tout les biens de l'accusée
Article 9 : l'impots est appliquer tout les 4 mois

Impots sur les entreprises

Article 1 : Les entreprise ne sont pas imposable pendant 2 ans
Article 2 : il s'effectue sur le benéfice net de l'entreprise
Article 3 : Une entreprise deficitaire est exhonerer d'impots
Article 4 : le taux s'evalue a 10%
Article 5 : en aucun cas l'impots peut etre prelevée sur les economie des entreprise
Article 6 : il s'applique tout les trois mois

voila le projet de lois comme me l'avez demander le roi il est présenter au parti j'attend vos sugestion et vos avis

Citation :

Article 1 : tout citoyen est imposable
Article 2 : l'impots est appliquer sur le salaire de l'individu
Article 3 : Le taux imposable est fixer a 5% la premiere année
Article 4 : Le taux imposable evolue a 7% la troisieme année
Article 5 : le taux imposable passe a 10% la cinquieme année
Article 6 : tout citoyens peut etre exhonerer d'impots s'il s'avere en deficite budgetaire
Article 7 : Tout cytoiens est dans l'obligation de payer son impots dans un delai de 1 mois
Article 8 : si l'article 7 n'est pas respecter l'accusée se vera majoré son impots de 3% tout les mois jusqu'a aquitement de la dette. dans le cas contraire l'etat de vera obligée de sesir tout les biens de l'accusée
Article 9 : l'impots est appliquer tout les 4 mois

Impots sur les entreprises

Article 1 : Les entreprise ne sont pas imposable pendant 2 ans
Article 2 : il s'effectue sur le benéfice net de l'entreprise
Article 3 : Une entreprise deficitaire est exhonerer d'impots
Article 4 : le taux s'evalue a 10%
Article 5 : en aucun cas l'impots peut etre prelevée sur les economie des entreprise
Article 6 : il s'applique tout les trois mois

contre
comme je l'ai deja expliquer:comment voulez vous faire venir du monde en mettant des impot ki en plus sont evolutif.(c'est comme le cancer sa)

Je pense aussi que pour le moment les impots ne sont pas nécessaires, il aurait intéressé d'attendre d'avoir plus de mondes, là oui, ça devenait utile. Mais là, je pense qu'il vaut mieux attendre une immigration importante, donc contre.

oui je suis d'accord mais on n'est pas obligée de le mettre en place maintenant on peut le mettre dans 6mois