premier amendement a la constitution

bon je suis de retour a caractero;etj'ai un ammendement a proposer pour la constitution;ou plutot un article a rajouter:c'est par rapport au senat.
il est dit nulle part comment il fonctionne alors je vais tenter de remedier a cela:
donc pour le senat:

article20:le senat est composer de tout les caracteressiens qui representent chacun une voix.
un diagramme des tendances politiques du senat sera disponible sur le site et mis a jour toute les années (HRP:tout les mois);avec comme regle:un citoyen adherent a un parti est directement assimilé au groupe de ce parti au senat (exemple:tout les adherents au Parti conservateur sont intégrés au groupe "parti conservateur"(PC) dans le senat.)
un president du senat sera elu tout les 3 mois HRP (il est appelé le senateur principal)
le senat peut en,plus de faire tout ce qui a deja été dit au niveau des lois,voter une motion de censure contre le roi et donc contre le gouvernement (ne pas en abuser non plus)
la motion de censure est présenté par le chef d'un parti au senat;le senateur principal la mettra au vote;si la motion de censure est accéptée;le roi doit choisir un nouveau premier ministre qui constituera un gouvernement pour le restant du mandat du roi;ensuite le roi n'est pas nommé mais elu par le parlement.

au moins le role du sénat est clairement defini;et la motion de cenure permet de donner un aspect un peu plus republiquain

Je suis d'accord, mais juste une chose :
peut on limiter le nombre de motion d ecensure ? Genre 1 tous les 6mois réelles.
Comme ça pas de tentative dès qu'il y a un petit truc qui va pas ...

oui je suis d'accord,cela formalisera le "ne pas en abuser"

ce que je propose c'est qu'un nombre de partis fonction du nombre total de partis present au senat (disons la majorité des partis)doivent presenter conjointement la motion de censure.et chaque parti ne peut presenter qu'une seule motion de censure par mandat.

dc avec mon systeme:si il y a 15 partis qui siegent au senat;il faudrait au minimum 8 parti qui presenterais la motion de censure et ces huit partis ne pourraient plus presenter de motion de censure juska la nommination/election du prochain roi.

on peut aussi faire 1/3 des partis +1 et une motion de censure acceptée par parti pour deux mandats.

Je suis d'accord !

Oui, j'achète aussi !
Tu nous redonnes le texte, et hop on l'ajoute ! Comme la majorité est d'accord ! Déjà 3 sur 5

j'ai separer en deux l'ammendement proposer;pour que ce soit plus clair

Citation :

article20 (ammendement approuvé a la majorité absolue par le conseil constitutionel le 29/08/2005):le senat est composer de tout les caracteressiens qui representent chacun une voix.
un diagramme des tendances politiques du senat sera disponible sur le site et mis a jour toute les années (HRP:tout les mois);avec comme regle:un citoyen adherent a un parti est directement assimilé au groupe de ce parti au senat (exemple:tout les adherents au Parti conservateur sont intégrés au groupe "parti conservateur"(PC) dans le senat.)
un president du senat sera elu tout les 3 mois HRP (il est appelé le senateur principal)
le senat peut en,plus de faire tout ce qui a deja été dit au niveau des lois,voter une motion de censure contre le roi et donc contre le gouvernement.(pour les modalités de la censure:cf article 20 bis)

Citation :

article 20bis (ammendement approuvé a la majorité absolue par le conseil constitutionel le 29/08/2005):pour la motion de censure:un nombre de partis fonction du nombre total de partis present au senat (disons la majorité des partis)doivent presenter conjointement la motion de censure.et chaque parti ne peut presenter qu'une seule motion de censure par mandat. la motion de censure est présenté par le chef d'un parti au senat;le senateur principal la mettra au vote.si la motion de censure est accéptée;le roi doit choisir un nouveau premier ministre (logiquement ce ministre doit etre issue de la majorité au senat)celui ci constituera un gouvernement pour le restant du mandat du roi;ensuite le roi n'est pas nommé mais elu par le parlement.

lehuit,pour la constitution il est dit que le roi a un poste d'honneur au conseil constitutionel il serait peu etre de bon ton de preciser (un truc du genre il ne peut proposer un ammendement mais il peut prendre part dans les debats et voter avec les autres membres)

Oui c'est ca que j'avais envie de proposer aussi.
Je vias travailler sur le sujet, mais vaut il mieux faire une loi ou un ammendement? Parce que ça serait drôle si j'ammende la constitution, si je n'ai pas le droit !

ben techniquement vous n'ammenderiez pas la constitution vu que vous ne faites que preciser les fonctions du roi au sein du conseil constitutionel.

et si vous mettez ce que j'ai proposer pour preciser votre role;je dit oui bien sur (meme si vous le formulez differement bin sur )

Bon je me lance :

Précision sur le rôle du roi :
Le roi a une place d'honneur dans le conseil consitutionnel, il ne peut ainsi que voter pour ou contre dans les débats du Conseil Constitutionnel. En aucun cas, il ne possède de pouvoir supérieur aux autres membres, et il ne peut proposer un projet à placer devant les votes.


Voilà, si vous êtes d'accord, je mets les 2 ammendements dans la constitution.

Moi je suis POUR.

je suis pour

mais juste sur un point de la formulation

Citation :

à placer devant les votes

c mettre aux votes??

et l'avantage qu'aurait cet ammendement;c'est ke en cas de motion de censure;le roi ne pourrait pas demander a faire modifier la constitution a son avantage

Citation :

Le roi a une place d'honneur dans le conseil consitutionnel, il ne peut ainsi que voter pour ou contre dans les débats du Conseil Constitutionnel. En aucun cas, il ne possède de pouvoir supérieur aux autres membres, et il ne peut proposer un projet à mettre aux votes.

Voilà, c'est fait, encore une personne pour, et zag ! On rajoute !

Et ben voila une bonne chose !

La constitution a été mise à jour. Merci

le site a aussi ete mis a jour;de rien