ARRETE N°1:PRESEVATION DE L'ECOSYSTEME DE L'ARCHIPEL
article 1:a compter de la date d'applicationla pratique d'activités pouvant detruire l'ecosysteme de l'archipel sont desormais restreintes voir interdites.
les activitées concernées sont:
-la chasse:cette activitées sera desormais restreinte a certaines iles,les jours definis par la mairie,et les chasseurs devront posseder un permis de chasse,delivrés par la mairie.
-la peche ne necessitant pas la plongé (peche a la ligne;peche au filet...):cette activité est desormais completement interdite
-la peche ecessitant la plogée (peche au harpon):cette activité est desormais interdite.
article 2:restrictions:
-les pêcheurs professionels pourront demander une derogation a la mairie;il leur sera delivré un permis de peche,ainsi qu'un document ou ils pourront voir kels especes il leur sera possible de pecher et en quel quantité;le non respect de ceci peut entrainer des sanction.
article 3:les sanctions:
le non respect de cet arrété peut entrainer une forte ammende,et mefiez vous car les douanes veillent.
article 4:le present arrété est effectif dés que les dernier rayons du soleil atteindront la plus haute cime du mont caractero aujourd'hui
Sujet: arrétés municipaux 